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De l’intérêt d’exploiter une marque
Investir dans un dépôt de marque sans l’utiliser reviendrait à investir dans l’achat d’un voilier en le laissant à quai…
Si le droit d'une marque naît dès le dépôt d’un signe à l’INPI, ce droit ne sera réellement efficace qu’à la condition que le signe, que la marque, soit exploité et diffusé.
En effet, il convient de la faire vivre, de l’apposer sur vos produits ou services, de l'inclure dans vos communication (carte de visite, enseigne, site web…) afin d’en assurer la promotion, de construire cet actif immatériel et ainsi justifier le résultat du dépôt, à savoir la protection d'un actif de l'entreprise.
L’utilisation de la marque peut se faire directement par le titulaire ou par un licencié.
Il peut être risqué de ne pas utiliser une marque déposée. En effet, cette dernière peut être frappée de déchéance si le titulaire ne peut en justifier une exploitation réelle et sérieuse déposée pendant une période ininterrompue de cinq ans : c'est la fin de toute antériorité, et donc de tout droits ouvert sur cette marque.
A l'opposé, il faut éviter que la marque ne devienne une "branduit", c'est-à-dire la désignation usuelle d’un produit ou service, indépendante de son origine. Ainsi, les marques Caddie et Frigidaire ont été frappées de dégénérescence du fait de la passivité de leurs titulaires quand à l’utilisation de leur marque dans le langage courant pour désigner les produits et services visés : ces marque ne sont plus protégeables et donc attaquable à outrance !
Posez vos questions à B. Antoine du cabinet CONTREBRAND & COPIRATE.
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